LA PASS’ADOS
Ce sont des moments pour se retrouver entre amis, des lieux de détente, de création de projets, de loisirs, d'activités proposées par les équipes d'animation.
Bref, envie de bouger, de faire du sport, de rire, de s'éclater, inscris-toi !
Le jeune doit être en CM2 ou être dans l'année de ses 11 ans jusqu’à la fin de ses 14 ans.
LE LIEU D'ACCUEIL, LES JOURS ET LES HORAIRES D'OUVERTURE
Le lieu d'accueil principal est au 8 bis Rue Jean MONNET 35430 Saint-Père Marc en Poulet. Lorsque le rendez-vous est à un autre endroit il est indiqué sur le programme.
Les animations sont programmées :
En période scolaire, les mercredis de 7h30 à 19h et les vendredis de 16h15 à 19h30. Des soirées peuvent être organisées ponctuellement.
Période de vacances scolaires du lundi au vendredi de 7h30 à 19h. Des soirées peuvent être organisées ponctuellement.
Horaire journée type :
7h30-9h : Garderie 9h-9h45 : Temps libre 9h45-12h : Activités
12h-13h30 : Repas 13h30-14h : Temps libre
14h-17h : Activité/Gouté 17h-17h30 : Temps libre 17h30 à 19h : Garderie
19h-22h : Soirée (une par semaine)
Les horaires peuvent changer en fonction de l'activité proposée. Il seront alors noté sur le programme.
RÈGLEMENT
Vous recevrez une facture après chaque période de vacances scolaires.
Modalité de règlement :
– Le paiement en espèces (dans la limite de 300€) ou en carte bancaire, muni de votre facture, auprès d’un buraliste ou partenaire agréé (liste consultable sur le site « https://www.impots.gouv.fr/portail/paiement-de-proximite)– Le paiement par chèque, à l’ordre du Trésor Public. Adresse de paiement : TRÉSORERIE DE DOL DE BRETAGNE – 18 PLACE TOULLIER 35120 DOL DE BRETAGNE
– Le paiement par chèques-vacances
– Le paiement par virement bancaire, en mentionnant les références de la facture. IBAN : FR26 3000 1007 49C3 5600 0000 015
– Le paiement par CB ou prélèvement unique sur PAYFIP.
– Le prélèvement automatique (nous joindre un RIB et remplir le mandat SEPA)
Recours – Voies de recours : Pour contester le bien-fondé de cette créance, vous devez déposer un recours devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois suivant la réception du titre exécutoire, ou, à défaut, du premier acte procédant de ce titre ou de la notification d’un acte de poursuite (cf.2 de l’article L.1617-5 du code général des collectivités territoriales).
« Titre exécutoire en application de l’article L.252 A du livre des procédures fiscales, émis et rendu exécutoire conformément aux dispositions des articles L.1617-5, D.1617-23, R.2342-4, R.3342-8-1 et R.4341-4 du code général des collectivités territoriales par le Président, Thierry NUSS »
Le tarif de l'animation jeunesse sera appliqué en fonction du Quotient Familial. Pour cela, il sera obligatoire de nous fournir votre Numéro d'Allocataire C.A.F. auquel cas, nous serons dans l'obligation d'appliquer le tarif le plus fort.
LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DOIT ÊTRE CONNU DE TOUS.
À noter : le règlement intérieur pourra être révisé périodiquement. Il sera alors immédiatement communiqué aux parents par voie d'affichage.
IMPORTANT : Conserver ce document après l'avoir lu. Le responsable légal et l'adhérent doivent signer et approuver sur la fiche d'inscription le présent règlement.